« Un homme mérite une seconde chance, mais gardez un œil sur lui » selon John Wayne.
Une société candidate à un marché aussi si l’on en croit la récente ordonnance du tribunal administratif de Rouen. L’affaire d’espèce, opposant l’Office Public de l’Habitat de Rouen à la société Di Benedetto, met en lumière les écueils d’une exclusion trop hâtive des sociétés au stade de la candidature.
Ici, le juge des référés a rappelé l’importance d’un examen approfondi de l’ensemble des éléments fournis par les entreprises candidates. Il a souligné que les antécédents d’un prestataire, aussi troublants soient-ils, ne peuvent à eux seuls justifier l’exclusion d’une offre sans analyse plus poussée.
Dans le cas présent, le pouvoir adjudicateur s’est vu reprocher une erreur manifeste d’appréciation pour avoir écarté la candidature sans procéder à une analyse exhaustive du dossier et de l’offre. En conséquence, le juge a annulé la procédure au stade de l’examen des offres, imposant à l’Office de reprendre la procédure à ce niveau s’il souhaite finaliser le marché.
Cette ordonnance rappelle aux acheteurs publics l’importance d’une évaluation globale et impartiale des candidatures, sans se focaliser sur un élément isolé du passé. Elle invite à la prudence et à la rigueur dans l’analyse des dossiers. Les acheteurs publics seraient bien avisés de garder à l’esprit que dans le monde des marchés publics, un passé trouble ne fait pas un candidat indigne, et qu’une seconde chance peut parfois révéler d’agréables surprises !
Tribunal administratif de Rouen, 11 septembre 2024, Société di Benedetto
