Tag variante autorisée

L’égalité de traitement entre les candidats

« La soif d’égalité n’est souvent qu’une forme avouable du désir d’avoir des inférieurs et pas des supérieurs », d’après Gustave Le Bon. Cela pourrait illustrer le cas d’espèce. Les requérants contestent la légalité du choix du cocontractant et demandent l’annulation du… Continue Reading →

FLASH HEBDO – Un nouveau guide pour oser les variantes dans les marchés publics

L’ouverture des consultations aux variantes semble peu pratiquée par les acheteurs et soulève de nombreuses questions de leur part (complexité, difficulté à identifier les critères d’attribution, alourdissement de la procédure…). Élaboré sous le pilotage de la direction des achats de… Continue Reading →

Variante autorisée ; seule ou accompagnée ?

Le règlement de la consultation fixe les règles du jeu, et cela se vérifie d’autant plus en matière de variantes. Une commune a lancé une procédure de passation pour la construction d’un hall sportif. S’estimant irrégulièrement évincé, un des soumissionnaires… Continue Reading →

Écueils et préjugés : simplifions le régime des offres composites (variantes/PSE/options)

Parce que largement éculé par la doctrine, les recherches sur le sujet des variantes et ses déclinaisons (PSE, solution alternative etc.) laissent souvent un sentiment de trouble, voire de totale incompréhension à celui qui s’y atèle. Osons d’ailleurs dire ici… Continue Reading →

Retour sur la notion de variante : lecteurs avertis, soyez « juris » prudents !

A peine publiée, cette jurisprudence pourrait déjà faire partie des reliques de Légifrance, preuve des lenteurs de notre système juridictionnel. L’occasion pour nous de revenir néanmoins sur la délicate notion de variante. Alors soumis à l’application du Code des marchés… Continue Reading →

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