Le guides des pièces du DCE
Marre de jongler avec des pièces aux sigles plus obscurs les uns que les autres ? 🤯 Si la commande publique n’est pas en [&h...
Marre de jongler avec des pièces aux sigles plus obscurs les uns que les autres ? 🤯 Si la commande publique n’est pas en [&h...
Dans un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, le candidat classé en deuxième position est-il un “candidat évincé” au sens du code de la [&hellip...
Après la présentation du projet de règlement le 9 septembre (voir notre article), la Commission européenne ouvre une consultation publique dans le cadre de [&h...
Description, contexte de l’infographie à rajouter ici pour aider au référencement Télécharger cette infographie en PDF Commande publique Devenez un [&hellip...
Un candidat renseigne un prix unique dans son BPU pour une prestation, puis décline plusieurs prix différents selon les sites dans son DQE. Irrégularité [&h...
Des prestataires de services téléphoniques démarchent des petites communes, leur font signer des contrats pluriannuels à des tarifs sans rapport avec le marché, en [&he...
Le projet de règlement européen sur les marchés publics, présenté le 9 septembre, est désormais connu dans le détail. Un texte de 149 articles [&hell...
Un décret du 15 août 2026 crée un seuil de dispense de publicité et de mise en concurrence spécifique aux travaux d’installation de pompes [&he...
L’article 35 de la loi Climat et Résilience s’applique aux marchés pour lesquels une consultation est engagée après la date d’entrée en vigueur des [&he...
Seuils des « Autorités centrales » (PDF) Seuils « Collectivités et Autres publics » (PDF) Seuils « Acheteurs privés loi MOP » Seuils « Acheteurs privés hors MOP » Télécharger le set […]...