reprise du personnel Archives - Blog de la commande publique

Analyses juridiques

Offre irrégulière : le boomerang procédural du candidat évincé

Avant de scruter les erreurs supposées de l’acheteur, encore faut-il avoir soigné sa propre offre. Notre arrêt rappelle qu’une offre irrégulière peut sérieusement limiter [&hellip...

Naouale EL YAKHLIFI

Analyses juridiques

Reprise du personnel et Information des candidats : Les conséquences d’une négligence

Une commune a lancé une procédure de passation pour renouveler un marché public relatif à la gestion et l’organisation des accueils de loisirs pour [&h...

Yohan DIELTIENS

Analyses juridiques

Reprise du personnel : un RC erroné peut-il justifier l’annulation ?

Dans une affaire récente, le Tribunal administratif de Marseille a eu à connaître du cas d’un pouvoir adjudicateur qui avait indiqué dans son Règlement [&hell...

Justine LAUER

Analyses juridiques

Reprise du personnel : quelle sanction pour la rétention d’information ?

Dans un récent arrêt du 11 janvier, la chambre commerciale et financière de la Cour de cassation a rendu une décision remarquable du point [&h...

Étiquette : reprise du personnel

Offre irrégulière : le boomerang procédural du candidat évincé

Reprise du personnel et Information des candidats : Les conséquences d’une négligence

Reprise du personnel : un RC erroné peut-il justifier l’annulation ?

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