Dramaturgie de la clause d’interprétariat en marché public. La clause dite « de Molière » n’en finit pas de faire couler de l’encre ! Depuis […]...
Lorsqu’il s’agit de déterminer les garanties financières attachées à un marché, la possibilité de substituer la retenue de garantie par une garantie à première [&helli...
Introduire la présente affaire en affirmant que « l’erreur est humaine » est une façon quelque peu banale d’introduire notre propos. Elle n’en n’est pas moins [&hel...
Il est temps de rebattre les cartes, et de relancer les dés. A nouveau, les seuils de passation vont être réévalués. Vous commenciez à [&hel...
Les acheteurs publics utilisent classiquement le quatuor traditionnel des CCAG à l’appui de leurs consultations. De leur côté, les acheteurs privés ont eux aussi [&h...
Le Document unique de marché européen (DUME) est paru au journal officiel de l’Union européenne le 6 janvier 2016. Il s’agit d’une déclaration sur [&hellip...
Le droit de la commande publique ne perd jamais une occasion de se faire remarquer. Nous en voudrons pour preuve sa timide apparition au...
L’accroissement exponentiel des échanges numériques a pour indéniable effet de générer des flux considérables de données qui, lorsqu’elles sont correctement exploitées, permettent de dégager [&hellip...
L’Ordre des architectes est clair dès son préambule « le rôle du juré participant à un jury de maîtrise d’œuvre est essentiel« , dès lors que […]...
La DAJ au soleil, c’est quelque chose que nous n’aurons jamais. Ainsi, tentons d’être un peu en avance au rendez-vous de la rentrée. En [...
