Tag maîtrise d’oeuvre

Les phases du concours de maîtrise d’oeuvre

Maîtrise d’œuvre, combien ça coûte ?

Le droit à la rémunération complémentaire du maître d’œuvre (MOE) est une question aussi ancienne qu’actuelle. Si vous avez attentivement suivi l’actualité des derniers mois, vous aurez sans doute noté : La mise à jour par la D.A.J. de sa fiche… Continue Reading →

Dessine-moi une décennale !

Dans un récent billet, nous vous proposions de (re)découvrir le panel des responsabilités de la Maîtrise d’Œuvre dans le cadre d’un marché public (Voir notre Infographie). Si vous souhaitez un éclairage supplémentaire sur l’étendue et les limites de ces responsabilités,… Continue Reading →

Maîtrise d’oeuvre Vs. maîtrise du temps

Maîtriser la durée du chantier : « vaste programme, mon Général ! ». La DAJ a récemment mis à jour sa fiche technique relative à l’augmentation de la durée du chantier de plus de 10% et ses conséquences sur la maîtrise d’oeuvre. Quels sont… Continue Reading →

Devoir de conseil du maître d’œuvre… jusqu’où ?

Les opérations de travaux ont cette particularité de faire intervenir de nombreux intervenants : maître d’œuvre, maître d’ouvrage, assistant maître d’ouvrage, délégué du maître d’ouvrage, entrepreneurs (au pluriel !, généralement autant qu’il y a de lots…), contrôleur technique, coordinateur sécurité et protection… Continue Reading →

Maîtrise d’œuvre : comment faire face à la pénurie des matières premières ?

Le Conseil national de l’Ordre des Architectes livre deux recommandations à destination des maîtres d’ouvrage, dans la rédaction de leurs marchés de maîtrise d’œuvre, afin de limiter les impacts de la pénurie des matières premières. Depuis un certain temps déjà,… Continue Reading →

Le maitre d’ouvrage « concours » au montant de la prime qu’il alloue !

Le code dispose qu’une prime est allouée aux participants qui ont remis des prestations conformes au règlement du concours[1]. L’acheteur précise alors dans les documents de la consultation les modalités selon lesquelles la prime peut être réduite ou supprimée. Cette… Continue Reading →

Refonte des CCAG, reporter pour mieux viser !

Aux termes de l’article R2112-2 du Code de la commande publique, « les clauses du marché peuvent être déterminées par référence à des documents généraux tels que : 1° Les cahiers des clauses administratives générales, qui fixent les stipulations de… Continue Reading →

Focus sur les diverses mesures relatives aux contrats de la commande publique

Le décret n° 2018-1225 du 24 décembre 2018 portant diverses mesures relatives aux contrats de la commande publique a été publié au Journal Officiel du 26 décembre 2018. Ce décret avait été annoncé de longue date par la DAJ du… Continue Reading →

Bailleurs sociaux : faute de rennes, un ELAN pour noël !

  Nouvel ELAN pour les bailleurs sociaux qui, suite à l’entrée en vigueur de la loi du 23 novembre 2018, voient leur fonctionnement et leurs compétences remaniées. Zoom sur les principaux impacts en matière de marchés publics.   Harmonisation des… Continue Reading →

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